Mentions légales

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Philippe CAMPILLO
Gérant
contact@city-immobilier.fr
04 76 72 60 36

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le présent site Internet a été conçu et réalisé par l'agence Meta-Creation pour la société City Immobilier, 17 bd de la libération 38190 BRIGNOUD et ce site web est hébergé par 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

Le contenu du présent site est fourni à finalité purement informationnelle. ll ne peut en aucun cas engager la responsabilité de ses auteurs ni celle de Meta-Creation.

City Immobilier s'engage à respecter la confidentialité des messages e-mails transmis au moyen d'une messagerie électronique. 
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier à City Immobilier via l'adresse ci dessus.

La visite de ce site peut conduire à l'implantation d'un cookie. Ce cookie a pour objet de nous renseigner sur la fréquentation de ce site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement d'un cookie en configurant votre navigateur de manière appropriée.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En application du Code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc...) sont la propriété pleine et entière de City Immobilier. Aucune reproduction de ces pages, même partielle, autres que celles prévues par l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site Web est autorisée uniquement dans le cas où elle se ferait vers la page d'accueil du site avec l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur utilisé. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

HÉBERGEMENT

Gplservice
Infogérance serveurs Linux, développement web, hébergement, nom de domaine
web : https://www.gplservice.fr
Tel : 04 79 33 08 74
adresse : 169 avenue de Lyon 73000 Chambéry   

IMAGES

Copyright Fotolia.com

MENTIONS LÉGALES

City Immobilier 17 bd de la libération 38190 BRIGNOUD - tel : 04 76 72 60 36 fax : 04 76 73 68 87

SARL au capital de 12 000,00€ - APE 6831Z - RCS Grenoble B 487 720 153

Carte professionnelle délivrer par la CCI de Grenoble n° : CPI 3801 2016 000 008 078